Marketing

Enregistrement de votre marque sur le marché international

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Si vous envisagez le marché international dans le but de développer votre entreprise, vous avez pris la bonne décision. Il n’y a pas de meilleur moyen d’élargir les horizons de votre entreprise que de l’introduire dans différentes cultures et économies. Malheureusement, différents pays ont des lois différentes concernant les marques et les brevets. Vous devez savoir dans quoi vous vous engagez avant de prendre des décisions importantes.

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Lorsqu’il s’agit de déposer des marques sur les marchés internationaux, il est essentiel d’agir le plus rapidement possible. Les marchés internationaux utilisent généralement un système de droit civil pour le dépôt des marques. Cela signifie souvent qu’il est basé sur un système « premier déposant ». La première personne à déposer la marque la recevra. Cela contraste avec le système des marques des États-Unis, qui valorise l’utilisation de la marque dans les échanges et le commerce. Pour cette raison, il est important que vous ne retardiez pas le processus de dépôt de marque.

Vous devez agir vite avant que quelqu’un d’autre essaie de voler votre idée juste sous votre nez. Même si votre idée est un secret bien gardé, cela ne suffira peut-être pas à la protéger de toutes les formes de vol de produits. Il existe des particuliers et des entreprises qui se spécialisent dans ce qu’on appelle le « brand squatting ». Un tiers non affilié s’emparera de votre marque dans un pays étranger et la retiendra ensuite jusqu’à ce que vous décidiez de les payer. Pour cette raison, votre marque et sa réputation ne peuvent pas se propager beaucoup plus loin que là où elles sont originaires.

Faire les recherches nécessaires

Tous les pays n’ont pas le même type de lois sur les marques. Ce qui s’applique sur un marché peut ne pas s’appliquer sur le marché d’un autre pays. Avant de déposer une marque à l’étranger, vous devrez faire les recherches nécessaires afin de mieux comprendre dans quoi vous vous embarquez.

Identifiez les pays qui ont le plus de potentiel pour l’investissement de votre entreprise. Il est recommandé de les classer en premier. Classez-les en différents niveaux en fonction des pays qui ont une grande taille de marché et une grande valeur pour votre marque. Cela vous aidera à définir vos priorités. Si le pays est mûr pour votre entreprise, cela peut valoir la peine de déposer une marque internationale.

Commencez par trouver des informations sur la taille des sources de revenus dans un pays donné et si vous avez ou non une base de consommateurs importante en son sein. Si vous y avez des distributeurs ou des partenariats commerciaux, peuvent-ils vous être utiles ? Le groupe démographique ciblé dans la région est-il en croissance ou en déclin constant ? Ce sont toutes des questions importantes que vous devez vous poser avant même d’envisager de déposer une marque.

Examiner les traités internationaux

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Lorsqu’il s’agit de demandes internationales de marques, l’ensemble de lois le plus courant est contenu dans le système de Madrid. C’est un traité international qui réglemente l’enregistrement et la gestion des brevets et des marques. Il stipule qu’un particulier ou une entreprise peut soumettre une demande afin de protéger sa propriété intellectuelle au sein de la coalition d’États qui l’ont signé.

Il y a plus de cent dix pays qui ont signé le traité de Madrid et ils protègent tous les brevets sous un même toit. Si vous suivez leurs directives et respectez le processus de demande, il est très probable que ces pays protégeront votre marque contre le vol à l’intérieur de leurs frontières. Au lieu de rechercher la protection d’une marque dans chaque pays, vous pouvez la protéger avec une seule demande via le système de Madrid. Gardez à l’esprit qu’il y a encore des dizaines de pays qui sont en dehors de l’accord mais qui ont des économies très attractives.

Il y a des dizaines de milliers de marques déposées chaque année dans le système, ce qui montre à quel point il est populaire pour les entreprises de s’étendre à l’international dans ces pays.

Préparer un conseiller juridique

Lorsque vous êtes en train de déposer une marque, vous pouvez demander conseil à un expert en droit des marques. Les conseils en propriété intellectuelle sont un élément crucial du processus international de dépôt de marques. Gardez à l’esprit que les lois sur les marques et les brevets sont déjà assez compliquées, mais lorsque vous envisagez d’appliquer ces lois dans des pays étrangers, cela peut être encore pire. Vous ne voulez pas commencer votre voyage en payant de grosses sommes d’argent uniquement pour que votre candidature échoue sur le marché international.

Il n’est pas rare de constater que certains pays étrangers ne respectent pas les lois internationales sur les brevets et les marques. Des pays comme l’Arabie saoudite et la Chine ignorent fréquemment les lois concernant la protection de la propriété intellectuelle. Sache que professionnels de la contrefaçon de brevets recommandent souvent de ne pas entrer sur ces marchés car il est très probable que votre produit ou votre idée soit copié et exploité immédiatement.

Lorsque vous décidez d’embaucher un expert juridique pour vous aider avec votre marque, assurez-vous qu’il est qualifié pour le travail. Votre conseiller juridique doit être autorisé à exercer au sein de l’Office des brevets et des marques des États-Unis.

Commencer par les États-Unis

Peu importe où vous avez commencé, vous vous demanderez sur quel marché diffuser votre marque en premier. Avant de rechercher une protection internationale des marques dans d’autres pays, il est souvent recommandé de commencer votre voyage aux États-Unis. Si vous et votre entreprise avez déjà démarré ici, vous êtes déjà à mi-chemin de votre objectif. En effet, les États-Unis sont considérés comme le plus grand et le plus important marché commercial contemporain. Parallèlement à cela, il dispose également du système de candidature électronique le plus rapide possible. Vous pouvez compléter votre dépôt de marque sur le site Web de l’USPTO après avoir rempli un formulaire.

Il existe une forme de marque déposée et de pouvoir de brevet lorsque vous vous enregistrez aux États-Unis. Votre marque reçoit donne plus de légitimité à votre demande de brevet et votre marque reçoit plus de crédibilité lorsque vous décidez de vous lancer sur les marchés internationaux.

La priorité est quelque chose que vous devez également considérer. Le processus de candidature des États-Unis vous en donne beaucoup. Cette priorité est un aspect important des litiges internationaux en matière de marques. Si plusieurs parties revendiquent une même marque, celle qui a la priorité la plus élevée se verra accorder le droit d’utiliser la marque.

Conclusion

Si la décision de s’étendre aux marchés internationaux est facile, le dépôt de la demande ne l’est pas. Il y a une multitude de responsabilités qui vont avec, même si les pays sont dans l’accord de Madrid. La seule chose qui est sûre, c’est que c’est le bon choix à faire. Considérez certaines de ces directives et votre application devrait se dérouler sans accroc.